Conseil Municipal du 30 juin 2015




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/093MUSEE GOYA - DONATION PAR MADAME ANNIE WARNIER DE VINGT GRAVURES - Délibération - Annexe

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/099APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE 2015 - 2020 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/100CONTRAT DE VILLE 2015-2020 - PROGRAMMATION 2015 - Délibération - (sans annexe)

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/097RESTAURANTS SCOLAIRES - TARIFS DES REPAS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/098PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/116CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SDET RELATIVE A LA DISSIMULATION DU RESEAU ELECTRIQUE RUE SOEUR AUDENET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/117DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'EMPRISES SITUEES DANS LE HAMEAU DE LA LAURETIE BASSE A MADAME ET MONSIEUR JEROME BOURY ET A MONSIEUR PASCAL CHEVALLIER - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/118ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE LAS TINOS - ACQUISITION D'EMPRISES A MADAME ET MONSIEUR JEAN-NOEL DELMAS - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/103CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES BALAYURES DE VOIRIE DE LA VILLE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/104CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E. DES PAYS TARNAIS) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/123EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/124EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/125ENERGIE - CHAUFFERIE BOIS - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/090EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2015/091TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/092ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - RENOVATION URBAINE QUARTIER DE LAMEILHE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/094MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/095INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE VILLE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/096LOGEMENTS DE FONCTION - MODIFICATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION ET SUPPRESSION DU LOGEMENT DE FONCTION DU COMPLEXE SPORTIF DE LAMEILHE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/101AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU STADE PIERRE-ANTOINE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/102EGLISE NOTRE-DAME DE LA PLATE - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/105PROJET ZERO-PHYTO - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/106RESORPTION DE FRICHES - MISE EN SECURITE DE L'ANCIENNE SCIERIE SITUEE 82-88 AVENUE D'ALBI - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/107VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DU QUARTIER SERCLOISE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/108AMENAGEMENT DES ACCES AU JARDIN DU MAIL - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/109CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT RUE MAHUZIES - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/110CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT RUE SABATIER - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/111CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT RUE GAMBETTA - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/112VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE DE L'EGLISE ET RUE DES CAPITOULS - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/113VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - BOULEVARDS DES LICES ET FOCH - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/114VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - CITE DES JESUITES - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/115VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE AUGUSTE RENOIR - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/119INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES DE LABRUGUIÈRE, LAGARRIGUE, BOISSEZON, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/120INSTALLATION DE MONSIEUR PATRICK SAIS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/121COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/122STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/126MOTION DE SOUTIEN A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Délibération - (sans annexe)